Conditions de vente - C'est l'heure de la promenade - Snoods pour chien, accessoires pour chien, pull pour chien

C'est l'heure de la promenade - Accessoires pour animaux
Fait main en France
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1. Objet
Les conditions de vente décrites ci-dessous détaillent les droits et obligations de C'est l'heure de la promenade et de ses clients dans le cadre de la vente d’articles pour chiens.
Toute prestation accomplie par C'est l'heure de la promenade implique l'acceptation du client aux présentes conditions de vente.

2. Présentation des produits
Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans les rubriques "Snoods", "Pulls", "Sellerie" et "Accessoires" du site "www.cestlheuredelapromenade.com".

3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros et hors frais de livraison.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine le client est l’importateur du ou des produits concerné(s). Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes seront à la charge du client.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
C'est l'heure de la promenade se réserve le droit d’appliquer, à tout moment, des réductions sur les tarifs proposés, de proposer des offres promotionnelles personnalisées, ainsi que de les supprimer.

4. Disponibilité
Les produits présentés sur le site sont proposés à la vente, sauf mention contraire.
Dans le cas de demandes spécifiques, la fabrication débutera après encaissement de la commande.
En cas de commande d’un produit devenu indisponible :
  • à cause d’un retard en réapprovisionnement ou d'une rupture de stock de fournitures, annoncé à l’acheteur par C'est l'heure de la promenade, par email, dans les meilleurs délais, une éventuelle solution de remplacement du produit indisponible par un produit de même valeur, pourra lui être proposée. Le débit bancaire initialement prévu lors de la commande sera effectué après accord donné par le client, par email.
    Si cette solution de remplacement n’est pas acceptée par le client, le délai de livraison augmentera d’une durée déterminée par le réapprovisionnement de la fourniture manquante, ce délai sera annoncé au client par email. Le débit bancaire initialement prévu lors de la commande sera effectué.
    Si la fourniture manquante ne peut être réapprovisionnée et qu’aucune solution de remplacement n’est acceptée par le client, commande et débit bancaire seront annulés. Le remboursement du montant de la commande sera effectué si un débit bancaire a eu lieu.
  • à cause d’une impossibilité de mise en production, annoncée par C'est l'heure de la promenade, par email dans les meilleurs délais, la commande sera annulée sans débit bancaire ou avec remboursement. C'est l'heure de la promenade se réserve le droit d’annoncer à tout moment et sans justificatif une impossibilité de production.

5. Commande
Une commande s’effectue sur notre site internet www.cestlheuredelapromenade.com ou par email à l’adresse contact@cestlheuredelapromenade.com
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de la commande.
C'est l'heure de la promenade se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, de ne pas confirmer une commande, et enfin, d’ annuler une commande pour quelque raison que ce soit.

6. Validation de commande
Toute confirmation de commande entraîne l'acceptation du client aux présentes conditions de vente, sans exception ni réserve.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Le client déclare en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. C'est l'heure de la promenade confirme la validation de la commande par email contenant le détail de la commande.

7. Règlement de la commande
La validation de la commande implique, pour le client, l’obligation de payer le prix indiqué.
Le règlement s’effectuer :
  • par Paypal ou virement bancaire en euros,
  • par chèque bancaire, à l’ordre de « C'est l'heure de la promenade », délivré en euros, par une banque domiciliée en France Métropolitaine, sous un délai de réception de 5 jours, à l’adresse suivante: C'est l'heure de la promenade - 322 rue du Général de Gaulle 78740 VAUX SUR SEINE. La fabrication du ou des produit(s) commandé(s) s'il(s) n'est (ne sont) pas en stock débutera après encaissement du chèque. Le délai de livraison du ou des produit(s) se verra donc rallongé de la durée nécessaire à l’encaissement du chèque.
Une facture électronique sera envoyée par email après encaissement du paiement.

8. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas à La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Le droit de rétractation ne s’applique donc pas sur les produits réalisés à la demande.
Pour les produits réalisés sur mesure, aucun échange, ni remboursement, ne pourra être effectué. Il appartient au client de fournir les bonnes mensurations de son chien, mesurées selon le guide fourni par C'est l'heure de la promenade.
Pour les produits déjà confectionnés, le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à partir du jour de livraison. La demande doit être faite par email ou par téléphone au +33.6.14.34.55.64. Une fois qu’il a fait connaître sa décision de se rétracter, le client dispose de 14 jours supplémentaires pour renvoyer le(les) produit(s) .
C'est l'heure de la promenade proposera alors soit un remboursement, soit un avoir selon le souhait du client. Le remboursement sera effectué dans les 14 jours à compter de la réception du(des) produit(s).

10. Garantie et service après-vente
Tous les produits C'est l'heure de la promenade bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil.
Les produits achetés sur www.cestlheuredelapromenade.com doivent être utilisés selon les préconisations indiquées lors de l’achat.
Dans la mesure où les produits fabriqués par C'est l'heure de la promenade sont destinés à des animaux, il est normal qu’ils soient confrontés aux aléas des conditions extérieures en terme d’usure.
C'est l'heure de la promenade décline toute responsabilité d’altération du produit due à un mauvais entretien ou une mauvaise utilisation.
C'est l'heure de la promenade décline toute responsabilité de détérioration d’un produit due à une utilisation jugée anormale par l’Atelier Napoléon. Par exemple, Les produits ne sont pas prévus pour être immergés dans de l’eau ou dans tout liquide sauf mention spéciale indiquée sur la fiche produit.
N’est pas considéré comme défaut de conformité le rendu des couleurs variant en fonction de nombreux critères :
  • aspect et texture du tissu ou de la laine,
  • les bains de teinture,
  • la qualité des écrans d’ordinateur.

Pour toute demande, le client peut contacter C'est l'heure de la promenade au +33.1.78.80.46.42 ou +33.6.14.34.55.64 ou par email contact@cestlheuredelapromenade.com
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